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Marques déposées par LOUBIER Jean-Marc
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Domaine du Haut-Loubier
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine du Haut-Loubier
LOUBIER Jean-Marc

Numéro de dépôt :
4274127
Date de dépôt :
23/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/05/2026
Domaine du Haut-Loubier de LOUBIER Jean-Marc

Présentation de la marque Domaine du Haut-Loubier

Déposée le 23 mai 2016 par LOUBIER Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Domaine du Haut-Loubier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est LOUBIER Jean-Marc domicilié(e) 38 rue Croix des Petits Champs - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOUBIER Jean-Marc domicilié(e) 38 rue Croix des Petits Champs - 75001 - PARIS - France.

La marque Domaine du Haut-Loubier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Haut-Loubier arrivera à expiration en date du 23 mai 2026.

LOUBIER Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA LUNE , Haut-Loubier


LOUBIER Jean-Marc - 38 rue Croix des Petits Champs - 75001 - PARIS - France


LOUBIER Jean-Marc - 38 rue Croix des Petits Champs - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédominne ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonade ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcool et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins d'indication géographique protégée ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.